Mentions Légales
Informations légales concernant la plateforme Teriis
1. Éditeur du site
Le site teriis.fr est édité par Cyril Hugon et Cynthia Beausoleil, à titre non professionnel, dans le cadre du projet Teriis (association en cours de création).
Contact : contact@teriis.fr
Directeur de la publication : Cyril Hugon
2. Hébergement
Plateforme et site : Vercel Inc., 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — vercel.com
Base de données : Supabase Inc., 65 Chulia Street, #38-02/03, OCBC Centre, Singapore 049513 — supabase.com. Les données sont hébergées dans l'Union européenne.
Géocodage des adresses : API Adresse, service public de la Base Adresse Nationale (data.gouv.fr).
3. Propriété intellectuelle
Les textes, visuels, logos et la marque Teriis présents sur ce site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.
4. Données personnelles
Les données personnelles collectées sur la plateforme sont traitées conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD). Les informations détaillées (données collectées, finalités, durées de conservation, droits) figurent dans notre Politique de confidentialité : www.teriis.fr/privacy
Pour exercer vos droits d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition ou de portabilité, écrivez à contact@teriis.fr. Vous pouvez également adresser une réclamation à la CNIL (www.cnil.fr).
5. Cookies
Ce site utilise uniquement les cookies strictement nécessaires à son fonctionnement. Aucun cookie publicitaire ni traceur tiers n'est utilisé.
6. Responsabilité
Teriis met en relation des porteurs de projets et des personnes souhaitant s'impliquer. Les contenus publiés par les utilisateurs (profils, projets, messages) relèvent de leur seule responsabilité. Tout contenu inapproprié peut être signalé à contact@teriis.fr.
7. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, les tribunaux français seront compétents.
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